Mentions légales

 

1. Informations légales

Le présent site internet est édité par :
Nom de l’association : Cheval Totem

Forme juridique : Association loi 1901
Numéro d’enregistrement : 

-SIREN : 930 344 379

-SIRET : 930 344 379 00019

-RNA : W691109151

Adresse du siège social : 119 Boulevard Baron du Marais – 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON

Téléphone : 06.82.81.91.55

Email : chevaltotem.elsa@gmail.com

Directeur de la publication : Elsa Cornet 

Hébergeur : Hostinger, support@hostinger.com

 

2. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site « Cheval Totem »  (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de « Cheval Totem »  ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite sans l’accord préalable écrit de « Cheval Totem ».

 

3. Données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement (UE) n° 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles (RGPD), les données personnelles collectées sur ce site (par exemple, via un formulaire de contact) sont utilisées exclusivement dans le cadre des activités de l’association. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : chevaltotem.elsa@gmail.com

 

4. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être informé de leur installation. Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité : https://chevaltotem.com/politique-de-confidentialite/

 

 

5. Responsabilité

« Cheval Totem » ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou inexactitudes sur le site. L’association ne garantit pas l’exactitude ou la complétude des informations présentes et décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site. L’association se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment, sans préavis.

 

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Ces liens sont fournis uniquement à titre informatif. « Cheval Totem » ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes et n’approuve en aucune manière les informations ou services qui y sont proposés.

 

7. Modifications des mentions légales

« Cheval Totem »  se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes mentions légales. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

 

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’association.

 

Date de dernière mise à jour : 23/01/2025